Informations légales
Éditeur du site
Nom : AREDIUS – Arnould Leclercq
Statut : Auteur-compositeur indépendant
Email : contact@aredius.fr
Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Statut d’artiste-auteur
Le présent site est édité par AREDIUS, nom d’artiste d’Arnould Leclercq, inscrit comme artiste-auteur indépendant. À ce titre, il relève du régime général de la sécurité sociale, et est affilié à la SACEM pour la gestion de ses droits d’auteur.
Réglementation applicable
Conformément aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toutes les œuvres musicales, visuelles et textuelles présentes sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, même partielle, sans autorisation expresse est interdite.
L’artiste exerce une activité non commerciale au sens de l’article 92 du Code général des impôts (BNC - Bénéfices non commerciaux).
Déclaration SACEM
L’ensemble des œuvres musicales diffusées ou référencées sur ce site sont déclarées à la SACEM, conformément à la législation en vigueur sur les droits d’auteur en France.
Mentions complémentaires
Le site www.aredius.fr ne constitue pas un service de commerce en ligne. Il s’agit d’un espace personnel de présentation artistique. Pour tout usage professionnel ou demande de collaboration, veuillez utiliser le formulaire de contact.
Protection des données
Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. Les informations transmises via le formulaire de contact ne sont utilisées qu'à des fins de réponse directe.